La structure des ressources locales détermine la répartition réelle entre les quatre barèmes à Vallecalle. On relève un rattachement intercommunal à CC Nebbiu - Conca d'Oro, 2.25 personne(s) par logement, 75 résidences principales recensées, en zone climatique H3. Ces valeurs ne décident d'aucun projet à elles seules, mais elles fixent l'ordre de grandeur dans lequel un chiffrage à Vallecalle est crédible.
Nous raisonnons à Vallecalle sur un logement de 110 m², en zone H3 : après un bouquet complet, la consommation recule d'environ 11 800 kWh par an, soit près de 1 270 € au tarif de référence. Côté financement, l'assiette est plafonnée à 40 000 € HT dès trois classes gagnées, l'aide ANAH s'échelonne de 4 000 € à 32 000 € selon le revenu fiscal de référence, et l'accompagnement obligatoire est pris en charge jusqu'à 2 000 €.
Vérifiez la ligne de TVA du devis à Vallecalle : 5,5 % pour le classement par catégorie de ressources sur un logement de plus de deux ans, soit 0 € sur un montant de 0 € TTC. Le taux réduit s'applique aussi à la main-d'œuvre et aux matériaux fournis par l'entreprise.
Sur la durée de vie de l'ouvrage, le classement par catégorie de ressources à Vallecalle suppose le revenu fiscal de référence de l'avant-dernière année, toutes personnes du foyer maintenu dans le temps. Rapporté à vingt ans d'usage, le poste chiffré à 0 € revient à 0 € par an avant aides, montant à mettre en regard de l'économie de facture et non du seul prix d'achat.
Une moyenne de 2.25 personne(s) par logement à Vallecalle : ce chiffre paraît anodin, il commande pourtant le débit de ventilation, le volume d'eau chaude et donc la cohérence de le classement par catégorie de ressources avec le reste du bouquet.
L'arbitrage se fait en part d'assiette : à Vallecalle, le barème RFR en absorbe environ 0 %. Il reste donc de la marge pour les autres lots du bouquet, sachant que l'aide portée par ce seul poste va de 0 € à 0 € selon la catégorie de ressources.
Sur le cas type retenu à Vallecalle — 110 m² en zone H3 — le classement par catégorie de ressources porte sur environ 2 part de quotient familial. Au prix de marché observé, 0 à 0 € par part de quotient familial, le poste ressort entre 0 € et 0 € TTC, à comparer à l'assiette plafonnée de 40 000 € HT mobilisable dès trois classes gagnées.
Le climat entre dans le calcul réglementaire : la zone H3 applicable à Vallecalle correspond à une base de 195 kWh/m²/an. Plus cette base est élevée, plus le classement par catégorie de ressources rentabilise vite son surcoût, à performance identique.
Exigence opposable à Vallecalle : le revenu fiscal de référence de l'avant-dernière année, toutes personnes du foyer. Elle doit figurer sur le devis initial, pas seulement sur la facture. Un dossier de le classement par catégorie de ressources qui en fait l'économie s'expose à un refus de prise en charge, l'aide comme le CEE s'appuyant sur ce critère.