La densité de diagnostics publiés donne la mesure du parc concerné par les étiquettes les plus dégradées à Oizé. On relève 509 résidences principales recensées, un rattachement intercommunal à CC du Pays Fléchois, 97 % de maisons individuelles, en zone climatique H2b. Ces valeurs ne décident d'aucun projet à elles seules, mais elles fixent l'ordre de grandeur dans lequel un chiffrage à Oizé est crédible.
Le revenu fiscal de référence commande la suite : pour « sortie passoire thermique à Oizé », un ménage très modeste mobilise jusqu'à 32 000 €, un ménage modeste 24 000 €, un ménage intermédiaire 18 000 € et un ménage aux revenus supérieurs 4 000 € sur l'assiette de 40 000 € HT. À deux classes gagnées, l'assiette redescend à 30 000 € HT et les montants suivent dans la même proportion.
Ce que vérifie l'instructeur avant de payer à Oizé : que l'atteinte d'une étiquette D au minimum figure au devis, que un accompagnateur agréé et un groupement RGE soit qualifié RGE à la date de signature, et que le DPE après travaux réalisé par un diagnostiqueur indépendant soit joint. À la clé, un solde pouvant atteindre 32 000 €.
Le critère à écrire noir sur blanc dans le devis pour la sortie d'une étiquette F ou G à Oizé est l'atteinte d'une étiquette D au minimum. Sans cette mention, ni l'aide ni le certificat d'économies d'énergie ne sont sécurisés, et le contrôle sur site peut conduire à un refus de versement du solde.
Sur le cas type retenu à Oizé — 115 m² en zone H2b — la sortie d'une étiquette F ou G porte sur environ 33 logement classé F ou G. Au prix de marché observé, 28 000 à 55 000 € par logement classé F ou G, le poste ressort entre 924 000 € et 1 815 000 € TTC, à comparer à l'assiette plafonnée de 40 000 € HT mobilisable dès trois classes gagnées.
La densité de diagnostics renseigne sur la maturité du marché : 100 DPE publiés par l'ADEME à Oizé, soit 196 pour 1 000 résidences principales. Un tel volume conditionne les délais de un accompagnateur agréé et un groupement RGE, dont l'intervention sur la sortie d'une étiquette F ou G dure quatre à huit mois, audit compris.
Fiscalité applicable : les travaux d'amélioration énergétique relèvent de la TVA à 5,5 % lorsqu'ils portent sur un logement achevé depuis plus de deux ans. Sur la sortie d'une étiquette F ou G chiffré 1 369 500 € TTC à Oizé, cela correspond à environ 71 396 € de taxe, contre le triple au taux normal.
Ce que ce poste consomme d'assiette : 3424 % du plafond applicable à Oizé pour la sortie de passoire. Traduit en aide effective, cela donne 32 000 € pris en charge au taux de 80 % (profil bleu) et 18 000 € au taux de 45 % (profil violet), le solde restant à financer.
Planning réaliste à Oizé : quatre à huit mois, audit compris d'intervention pour un accompagnateur agréé et un groupement RGE sur la sortie d'une étiquette F ou G. Placer ce lot trop tard dans la séquence revient à rouvrir des ouvrages finis, avec le surcoût correspondant et un décalage de la date de réception.