La part de logements collectifs mesure directement le volume de dossiers limités aux parties privatives, et les données de Novale le montrent nettement. On relève un rattachement intercommunal à CC de la Costa Verde, 57 habitants, 1 diagnostics publiés par l'ADEME, en zone climatique H3. Ces valeurs ne décident d'aucun projet à elles seules, mais elles fixent l'ordre de grandeur dans lequel un chiffrage à Novale est crédible.
Sur le plan de trésorerie : sur le cas type à Novale, le reste à charge d'un ménage très modeste ressort à 6 000 € après aide ANAH et prise en charge de l'accompagnement. Étalé sur quinze ans en éco-prêt à taux zéro, cela représente de l'ordre de 35 € par mois, à comparer aux 1 150 € d'économie annuelle attendue sur la facture d'énergie.
La part de propriétaires occupants — 71 % à Novale — dessine le volume de projets réellement engageables à court terme sur la rénovation des parties privatives d'un appartement, soit environ 22 logements. Le reste du parc suppose un montage locatif, avec ses propres conditions d'éligibilité.
Même projet, aides très différentes : sur la rénovation des parties privatives d'un appartement à Novale, l'aide varie de 4 000 € à 32 000 € selon la catégorie de ressources, avec 24 000 € pour un ménage modeste et 18 000 € pour un intermédiaire. Vérifier son RFR avant de comparer des devis évite bien des déconvenues.
À la réception à Novale, le document déterminant est le procès-verbal de mesure des débits de ventilation. Il conditionne le versement du solde de l'aide, dont le montant maximal atteint 32 000 € pour un ménage très modeste et 18 000 € pour un ménage intermédiaire sur l'assiette de 40 000 € HT.
Ce que vérifie l'instructeur avant de payer à Novale : que la frontière contractuelle entre privatif et parties communes figure au devis, que un artisan RGE habitué aux chantiers en site occupé soit qualifié RGE à la date de signature, et que le procès-verbal de mesure des débits de ventilation soit joint. À la clé, un solde pouvant atteindre 32 000 €.
Base ADEME : 1 diagnostics enregistrés à Novale, soit un taux de 32 pour 1 000 logements. Plus ce taux est élevé, plus la demande adressée à un artisan RGE habitué aux chantiers en site occupé est soutenue — et plus il faut anticiper la réservation d'un créneau pour la rénovation des parties privatives d'un appartement (trois à six semaines).
Dans l'ordonnancement du chantier à Novale, la rénovation des parties privatives d'un appartement mobilise un artisan RGE habitué aux chantiers en site occupé pendant trois à six semaines. Cette durée se cale entre l'audit préalable et la mise en service du générateur : la déplacer en fin de chantier oblige presque toujours à reprendre des interfaces déjà refermées.
Le taux de TVA n'est pas un détail sur ce type de chantier : à 5,5 %, la rénovation des parties privatives d'un appartement facturé 19 840 € TTC à Novale supporte 1 034 € de taxe. Une facturation à 20 % par erreur renchérit le projet de plusieurs milliers d'euros et se rattrape mal après coup.