Le revenu fiscal de référence commande la suite : pour « sortie passoire thermique à Niozelles », un ménage très modeste mobilise jusqu'à 32 000 €, un ménage modeste 24 000 €, un ménage intermédiaire 18 000 € et un ménage aux revenus supérieurs 4 000 € sur l'assiette de 40 000 € HT. À deux classes gagnées, l'assiette redescend à 30 000 € HT et les montants suivent dans la même proportion.
Pour rendre les montants comparables, la base de calcul est fixée à 105 m², en zone H3 : après un bouquet complet, la consommation recule d'environ 11 300 kWh par an, soit près de 1 210 € au tarif de référence. Côté financement, l'assiette est plafonnée à 40 000 € HT dès trois classes gagnées, l'aide ANAH s'échelonne de 4 000 € à 32 000 € selon le revenu fiscal de référence, et l'accompagnement obligatoire est pris en charge jusqu'à 2 000 €.
Fiscalité applicable : les travaux d'amélioration énergétique relèvent de la TVA à 5,5 % lorsqu'ils portent sur un logement achevé depuis plus de deux ans. Sur la sortie d'une étiquette F ou G chiffré 2 199 500 € TTC à Niozelles, cela correspond à environ 114 666 € de taxe, contre le triple au taux normal.
Quatre barèmes, quatre plans de financement à Niozelles : 32 000 € (bleu), 24 000 € (jaune), 18 000 € (violet) et 4 000 € (rose) sur 40 000 € HT. Le chiffrage de la sortie d'une étiquette F ou G ne prend son sens qu'une fois cette catégorie déterminée.
Le critère à écrire noir sur blanc dans le devis pour la sortie d'une étiquette F ou G à Niozelles est l'atteinte d'une étiquette D au minimum. Sans cette mention, ni l'aide ni le certificat d'économies d'énergie ne sont sécurisés, et le contrôle sur site peut conduire à un refus de versement du solde.
Ce que ce poste consomme d'assiette : 5499 % du plafond applicable à Niozelles pour la sortie de passoire. Traduit en aide effective, cela donne 32 000 € pris en charge au taux de 80 % (profil bleu) et 18 000 € au taux de 45 % (profil violet), le solde restant à financer.
Planning réaliste à Niozelles : quatre à huit mois, audit compris d'intervention pour un accompagnateur agréé et un groupement RGE sur la sortie d'une étiquette F ou G. Placer ce lot trop tard dans la séquence revient à rouvrir des ouvrages finis, avec le surcoût correspondant et un décalage de la date de réception.
Le solde se finance : à Niozelles, le reste à charge du cas type le plus aidé s'établit à 6 000 € après aide ANAH et prise en charge de l'accompagnement jusqu'à 2 000 €. Étalé en éco-prêt sur quinze ans, cela représente environ 35 € par mois, quand la sortie de passoire contribue déjà à 1 210 € d'économie annuelle attendue.
La densité de diagnostics renseigne sur la maturité du marché : 40 DPE publiés par l'ADEME à Niozelles, soit 310 pour 1 000 résidences principales. Un tel volume conditionne les délais de un accompagnateur agréé et un groupement RGE, dont l'intervention sur la sortie d'une étiquette F ou G dure quatre à huit mois, audit compris.